Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA2E
/
EMERAUDE ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMERAUDE ENERGIE
SA2E, SA

Numéro de dépôt :
3672968
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2019
EMERAUDE ENERGIE de SA2E

Présentation de la marque EMERAUDE ENERGIE

Déposée le 27 août 2009 par la Société Anonyme (SA) SA2E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERAUDE ENERGIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA2E domicilié(e) BP 70065 19 rue joseph CUGNOT - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 119 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA2E domicilié(e) BP 70065 19 rue joseph CUGNOT - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE ENERGIE est expirée depuis le 27 août 2019.

SA2E a également déposé les autres marques suivantes : LA RURALE ATTITUDE EST EN MARCHE , SUPERMARCHE DE LA TERRE , EUROFARM , LA RURALE ATTITUDE , RURAL EXPERT AGRICULTURE ET ENTRETIEN DE LA NATURE , RURALE ATTITUDE RA , LA FERME DE CHEZ NOUS Vente directe du producteur au consommateur , vente-rurale.com , E JARDI EMERAUDE , La Ferme de chez nous Le plus court chemin vers le goût.


SA2E, SA - BP 70065 19 rue joseph CUGNOT - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France - SIREN 403119688


SA2E - BP 70065 19 rue joseph CUGNOT - 49136 - LES PONTS DE CE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.